Affaires générales (serment, prêtres réfractaires...) : circulaires, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance. • 1790-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1790-an VIII
Archives publiques
Cotes extrêmes : 4 P 5
Statut juridique
Descripteurs
Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789