Actes de l'administration départementale Conseils municipaux, sessions : instructions préfectorales. • an XII-1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire an XII-1812 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : administration communale • administration départementale • conseil municipal Cotes extrêmes : B 1