Actes de l'administration départementale • an XII-1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Présentation du contenu

La sous-série ne compte que quelques documents du début du XIXe siècle et n'a fait l'objet d'aucune constitution règlementaire. Le recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle est conservé en bibliothèque administrative.

27 juin 2013

Daniel Peter

Conservateur

Date de l'unité documentaire an XII-1812

Description physique

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,05

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Secrétariat des assemblées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Sources complémentaires

Sources internes

- Série BB, Administration communale.

- Série D, Administration générale de la commune.

Sources externes

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle :

- Série K, Lois, ordonnances, arrêtés.

- Série L, Institutions et tribunaux de la période révolutionnaire.

- Série M, Administration générale et économie.

Archives nationales :

- Sous-série F1c III, Esprit public et élections.

Documents séparés

Recueil des actes administratifs de la Préfecture : voir bibliothèque administrative.

Bibliographie

- PFISTER, Christian, Histoire de Nancy, Nancy, 3 vol., 1902-1909.

- ROTH, F., La vie politique en Lorraine au XXe siècle, Nancy, 1985.

- TAVENEAUX, R., (sous la dir.), Histoire de Nancy, Toulouse, 1978.

Rédacteur de la description

Julie Bedez

Descripteurs

Cotes extrêmes

B 1