Sections 6 à 8 (1796-1797), 1 à 8 (1797) et 1 (1798). • 1796-1798 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1796-1798

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 Mi 9/2