Arrêtés du maire • 1813-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1813-1991
Archives de statut juridique mixte
Cotes extrêmes : 2 Mi 8/51-84
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : administration communale
Type : microforme
Sous-unités (34)
- Janvier-août 1987 • 1987
- Septembre-décembre 1987. • 1987
- Janvier-mai 1988. • 1988
- Juin-juillet 1988. • 1988
- Août-décembre 1988. • 1988
- Janvier-juin 1989. • 1989
- Juillet-septembre 1989. • 1989
- Octobre-décembre 1989. • 1989
- 1er janvier-10 juillet 1990. • 1990
- 10 juillet-22 novembre 1990. • 1990
- 22 novembre-28 décembre 1990 • 1990
- 1er janvier-11 juillet 1991. • 1991
- 11 juillet-30 septembre 1991. • 1991
- 1er octobre-31 décembre 1991 • 1991