Listes annuelles des commerçants du marché central, du marché d'Haussonville, du marché de la Ville-Vieille et des étalagistes (2000, 2004-2008, 2010-2013, 2015-2017). • 2000-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les listes contiennent les informations suivantes : nom du commerçant, raison sociale, activité, numéro des cases ou des emplacements, numéro de téléphone, adresse personnelle, numéro d'enregistrement au registre du commerce, date d'attribution des places, date de cessation de commerce, nom du successeur.
Support
ÉlectroniqueHistorique de la conservation
20/07/2018. – Traitement : fractionnement des onglets des classeurs Excel en fichiers, conversion du fichier au format ODS.
Statut juridique
Communicabilité
Communicable à l'échéance du délai de 50 ans relatif au respect de la vie privée (art. L213-2 du Code du patrimoine) ou immédiatement après anonymisation ou pseudonymisation.
Délai
50 ans
Première année communicable
2068
Descripteurs
Type : liste • document numérique