Listes annuelles des commerçants du marché central, du marché d'Haussonville, du marché de la Ville-Vieille et des étalagistes (2000, 2004-2008, 2010-2013, 2015-2017). • 2000-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les listes contiennent les informations suivantes : nom du commerçant, raison sociale, activité, numéro des cases ou des emplacements, numéro de téléphone, adresse personnelle, numéro d'enregistrement au registre du commerce, date d'attribution des places, date de cessation de commerce, nom du successeur.

Date de l'unité documentaire 2000-2017
25 fichiers ; format : ODS.

Support

Électronique

Historique de la conservation

20/07/2018. – Traitement : fractionnement des onglets des classeurs Excel en fichiers, conversion du fichier au format ODS.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Communicable à l'échéance du délai de 50 ans relatif au respect de la vie privée (art. L213-2 du Code du patrimoine) ou immédiatement après anonymisation ou pseudonymisation.

Délai

50 ans

Première année communicable

2068

Descripteurs

Cotes extrêmes : 962 W 8