Affermage et concession • 1983-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-1992
Archives publiques
Cotes extrêmes : 410 W 12-14
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : action économique • abattoir
Fonction : concession
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)
Sous-unités (3)
- Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992
- Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Prévisions budgétaires : tableaux (1990). Comptes d'exploitation (1983-1989). Rapport du commissaire aux comptes, bilans comptables (1983-1984, 1988, 1990). Subventions : correspondance (1985). Difficultés de paiement : correspondance (1984). Impôts sur les sociétés : déclaration fiscale (1985). • 1983-1990
- Coupures de presse. • 1984-1990