Droits d'usage • 1981-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1981-1996
Archives publiques
Cotes extrêmes : 227 W 1-2, 410 W 47-53
Statut juridique
Descripteurs
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Sous-unités (9)
- Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1981-1985
- Déclaration d'entrée d'animaux : registre. • 1988-1996
- Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996
- Entrées d'animaux. – Droits : registres de comptes (opérations ventilées par droits, 1986-1996). • 1986-1996
- Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996
- Sorties des bestiaux du marché : cahier d'enregistrement. • 1983
- Commissionnaires. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres. • 1983-1996
- Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (janvier 1982 – mars 1987). • 1982-1987
- Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (avril 1987 – décembre 1996). • 1987-1996