Listes des communications. • 2009-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Indique (par série, sous-série puis date) : date de délivrance, statut, cote, numéro de lecteur, nom du lecteur.
Support
ÉlectroniqueHistorique de la conservation
2 février 2022. – Édition PDF depuis le logiciel métier Arkhéia.
Statut juridique
Communicabilité
Communicable à l'échéance du délai de 50 ans relatif au respect de la vie privée (art. L213-2 du Code du patrimoine) ou immédiatement après anonymisation ou pseudonymisation.
Délai
50 ans
Première année communicable
2068
Descripteurs
Sujet : centre d'archives
Type : document numérique • liste