Mise en place. – Création : délibération (1984), note (s.d.), procès-verbal de réunion (1985). Fonctionnement : règlement intérieur annexé d'un contrat de séjour type (s.d.). Élections : note, listes des représentants, correspondance (1987, 1989, 1991). • 1984-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1984-2003

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 675 W 11