Conseil de vie sociale • 1984-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1984-2009
Archives publiques
Cotes extrêmes : 675 W 11-12
Statut juridique
Descripteurs
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Sous-unités (2)
- Mise en place. – Création : délibération (1984), note (s.d.), procès-verbal de réunion (1985). Fonctionnement : règlement intérieur annexé d'un contrat de séjour type (s.d.). Élections : note, listes des représentants, correspondance (1987, 1989, 1991). • 1984-2003
- Comptes rendus de réunions (1985-1986, 1988, 1991-1995, 2000-2009). • 1985-2009