Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1968-1992

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 675 W 44