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Fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, avenants, règlement intérieur, états des redevances, correspondance (1972-1997). • 1972-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 11

Édicule, reconstruction : note, cahier des charges, notice descriptive, plans (1993-1994). Projet de création d'une trémie d'accès supplémentaire : note, plans, 4 photographies positives (impression laser, couleur) (2001). Gestion des abords : notes, plans (2001). Accès, modification : étude de faisabilité (2010). Plans (1974-2009). • 1974-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 62

Zone d'aménagement concerté de la Croix-de-Bourgogne. – Aménagement de l'espace central et construction du parking : notes, comptes rendus de réunion, esquisse, plans de l'avant-projet sommaire, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de remise des ouvrages, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 68

Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 70

Construction et aménagement : notes, délibérations, étude de faisabilité, notices descriptives du projet, tract, coupures de presse, comptes rendus de réunion, plans d'aménagement intérieur, correspondance. • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 71

Acquisition : copies d'actes notariés, délibération, décision, arrêtés préfectoraux, correspondance (1991-2005). Construction : notes, réglement intérieur, tract, correspondance (1988-1991). Concession : conventions, correspondance (1991-1992). Incendie du 23 janvier 2005 : correspondance, coupures de presse (2005). • 1988-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 73

Construction. – Études préalables : étude de faisabilité, esquisses, étude commerciale, rapports, plans. • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 80

Construction. – Projet : plans. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 81

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 82

Construction et aménagement intérieur : délibérations, notes, comptes rendus de réunion, cahier des charges, convention de gestion, correspondance. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 83

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans généraux et de gros œuvre. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 84

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans des corps d'état secondaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 85