Personnel. – Comparaison avec le Conservatoire national de Région : liste de l'effectif, note d'information, statistiques (2002-2003). Situation du personnel : rapport, listes nominatives, notes (2001-2003). Comité technique paritaire : compte rendus de réunion, protocole d'accord, support de présentation, note, cahier des charges de l'étude d'assistance juridique et financière, correspondance (2004-2006). Affiliation à l'IRCANTEC : assignation devant le Tribunal de grande instance de Nancy, correspondance (2005-2007). Protocole d'accord avec les syndicats, préparation : protocole d'accord, note, rapport d'étape sur l'étude de définition du mode de gestion, liste des prestations du Comité d'actions sociales, correspondance, compte rendu de réunion (2006). Communication en direction du personnel : journal du personnel, notes, convention, compte rendus de réunions avec le personnel, support de présentation, correspondance (2006). Mise à disposition du personnel : brochure, liste nominative, rapports, convention, arrêté (2006). Formation : note, correspondance (2004). • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2002-2007

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Cotes extrêmes : 891 W 26