Subventions. – Bilan annuel : note, états annuels, correspondance (2004-2005). Critères d'attribution : délibérations municipales et communautaires, note de synthèse, note, rapport, questionnaires et réponses, interventions de conseillers municipaux, projet de délibération (2003). • 2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier