Généralités • 2000-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2000-2007
Archives publiques
Cotes extrêmes : 726 W 9-10, 1027 W 6
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : culture • association
Sous-unités (3)
- Contrat de ville. – Subventions accordées : états récapitulatifs, notes. • 2000-2007
- Demande de remise de dettes : bilan, compte de résultats, correspondance. • 2002-2003
- Subventions. – Bilan annuel : note, états annuels, correspondance (2004-2005). Critères d'attribution : délibérations municipales et communautaires, note de synthèse, note, rapport, questionnaires et réponses, interventions de conseillers municipaux, projet de délibération (2003). • 2003-2005