Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie. – Évolution et réorganisation des services concernés : notes, comptes rendus de réunion, délibération, études. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1999-2002
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Cotes extrêmes : 665 W 370