Établissement public de coopération intercommunale • 1977-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1977-2012
Archives publiques
Cotes extrêmes : 4 W 1, 665 W 375, 380-381, 846 W 111-113, 848 W 3-4
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (9)
- District de l'agglomération nancéienne : correspondance. • 1977-1978
- Projet d'agglomération. – Plaquette, modalités de la réflexion, rapports. • 1996-1997
- Projet d'agglomération. – Rapport (2002). Contribution de la ville de Nancy au projet d'agglomération : rapport (2006). • 2002-2006
- Intercommunalité : arrêtés, notes, coupure de presse, comptes rendus de réunion, relevé de conclusion, correspondance. • 2011-2012
- Intercommunalité : correspondance, notes, rapports. • 2010-2011
- Intercommunalité : note, arrêtés, correspondance. • 2010-2011
- Projet d'agglomération : coupures de presse (1989-1990), rapports (1989-1990), rapport de programmation et d'orientation (1991), rapport « objectifs-orientations-ligne d'actions (1996). • 1989-2001
- Contrat métropolitain : extrait de délibération, programmes budgétaires, rapports, notes, correspondance (1984, 1989-1998). • 1984-1998
- Contrat d'agglomération : compte rendu d'entretien, note, diagnostic préalable, fiches action. • 1999-2002