Projet de ville Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (11)
- Plan-Programme : notes, rapports (1984-1989). Projet de ville : rapport d'orientation (1990). • 1984-1990
- Projet de ville. – Rapports d'étapes : notes, fiches, comptes rendus de réunion. • 1989-1991
- Projet de ville, actualisation : note, rapport d'intervention, fiches thématiques, rapports de synthèse des groupes de travail. • 1989-1991
- Projet de ville : comptes rendus de réunion, notes, rapport de synthèse, organigramme. • 1996-2009
- Projet de ville, actualisation : rapport d'étape, proposition de programmation, synthèse des propositions de hiérarchisation, rapports présentés au conseil de municipalité et au conseil municipal. • 1991
- Projet de ville, actualisation : notes, rapport sur les contributions au débat. • 1993
- Projet de ville, actualisation. – Séminaires de travail : ordres du jour, listes des participants, comptes rendus, document de travail. Contributions des élus et des fonctionnaires municipaux : rapports. • 1996-1997
- Projet de ville, actualisation. – Communication : brochures, coupures de presse, tract électoral, programme politique (1995-1998). Enquête d'opinion : questionnaire, note, rapports. Conseil municipal du 10 février 1997 : notes, délibération, rapport du projet de ville (1997). Conseil de municipalité du 15 décembre 1997 : note, rapports des élus, rapport provisoire du projet de ville (1997). Conseil municipal du 30 janvier 1998 : notes, délibération, rapport du projet de ville (1998). • 1996-1998
- Grand projet de ville : dossier de candidature, notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1999-2002
- Contrat de ville 2000-2006 : diagnostic, contrat cadre, lettres de mission, notes, comptes rendus de réunion, charte intercommunale pour le logement social, liste des demandes de subvention, bilan, observatoire des quartiers, correspondance. • 1999-2002
- Contrat de ville 2000-2006 : conventions territoriales des quartiers. • 2000