Partenariats • 1986-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1986-2017
Archives publiques
Cotes extrêmes : 133 W 84-89
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : enseignement • rythme scolaire
Sous-unités (6)
- Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (CATE) : projet, rapport, délibérations, conventions, comptes rendus de réunion, documentation, correspondance. • 1986-2002
- Aménagement des rythmes scolaires (ARS) : notes, rapports, comptes rendus de réunion, délibérations, plannings, tracts, règlement intérieur, coupures de presse, correspondance. • 1995-1998
- Contrat éducatif local (CEL), contrat éducatif nancéien (CEN) : notes, comptes rendus de réunion, délibérations, conventions, règlement des animateurs, bilans, documentation. • 1998-2004
- Accompagnement éducatif. – Réorganisation des services périscolaires : rapport, délibération, convention. • 2009
- Projet éducatif territorial (PEDT), projet éducatif nancéien (PEN). – Réforme des rythmes scolaires et réorganisation des activités périscolaires : notes, coupures de presse, tracts, documentation. • 2010-2017
- Contrat enfance. – Participation financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle à l'accueil de loisirs périscolaire : budgets prévisionnels, déclarations annuelles d'activité, comptes de résultats. • 2008-2017