Réalisation de travaux : procès verbal du comité de sécurité d'hygiène et des conditions de travail (1996). Réfection de la verrière : déclaration préalable, marché (1996). Création d'une loge pour les danseurs : notice de sécurité, 1 plan (1989-1991). Création d'un local de repos : déclaration préalable, notice de sécurité, 4 plans (1975-1996). Création d'une salle de danse : déclaration de travaux, permis de construire (1990). • 1975-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1975-1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 722 W 6