Marchés négociés suite à appel d'offre infructueux : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, dossiers des trois lots attribués, avenant au marché du lot 6, correspondance. • 1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1998-1999

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 701 W 42