Restauration : historique, notes, conventions, délibération, décision attributive de subvention, bail, autorisation de travaux, avis de la commission régionale d'opération foncière, dossiers de marchés publics, plans (copies), correspondance. • 1984-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1984-2008

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Type : plan
Cotes extrêmes : 688 W 32