Référentiel « Les engagements de l'hydraulique urbaine du Grand Nancy », approbation par l'Association française pour l'assurance de la qualité : plan de contrôle externe, dossier de présentation des engagements, tableau de synthèse des commentaires de la commission de validation (2001). Référentiel 1000 NR Territoires, évaluation de la politique de développement durable de la ville de Nancy : demande de demande de subvention, comptes rendus, bilan, convention, certificat (2009-2011). Espaces verts écologiques (EVE), labellisation : tableau de bord du processus « Gestion du patrimoine arboré », formulaires d'enquêtes vierges, résultats de l'enquête de satisfaction, correspondance (2010). • 2001-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001-2011
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1014 W 19
Statut juridique
Descripteurs
Mot matière thésaurus : administration communale • environnement • réseau de distribution • eau potable • développement durable