Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution. • 1991-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1991-1997
Archives publiques
Cotes extrêmes : 714 W 1-3
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Type : arrêté du maire