Accidents du travail • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-2011
Archives publiques
Cotes extrêmes : 746 W 5, 714 W 7-8, 10, 746 W 6-11, 1012 W 5, 714 W 9
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail
Fonction : gestion du personnel • prévention
Sous-unités (6)
- Accidents du travail : liste, support de présentation, tableaux de recensement, statistiques, tableau d'imputabilité, graphiques. • 2010-2011
- Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999
- Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000
- Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993
- Statistiques : synthèses, diagnostics primaires. • 1992-1995
- Registres • 1983-1992