Dossier type : formulaire de demande, pièces justificatives, correspondance.

Classement par année, type puis nom d'association.

Les dossiers de subvention sont de plusieurs types : subvention de fonctionnement de l'association (incluant les subventions d'équipement), subvention de manifestation.

La série comporte une lacune pour les années 1991-1995. Les dossiers sont intégralement conservés, à l'exception de ceux des années 2004, 2006 et 2007 qui ont fait l'objet d'un échantillonnage lors de leur versement et sont donc partiellement conservés.

La consultation des délibérations d'attribution de subvention permet de connaître les noms des associations aidées et dont le dossier est conservé dans la présente série organique.

Sources complémentaires : dossiers des manifestations sportives.