Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1989-1990
Archives publiques
Cotes extrêmes : 200 W 20
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme