2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1988-1994
Archives publiques
Cotes extrêmes : 200 W 19-22, 625 W 5, 955 W 3-12, 187
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme
Sous-unités (16)
- Mise en œuvre : notes (1989), notes de méthodologie (1989-1990), note de cadrage, étude de cas (1989), rapport au comité directeur (1989), avis d'insertion dans la presse (1989). • 1989-1990
- Débat d'orientation, études. • 1989-1991
- Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990
- Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 3 juillet 1989 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1989
- Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 2 juillet 1990 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1990
- Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994
- Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989
- Consultation : correspondance, pièces annexes (1989-1990). Avis des personnes publiques : arrêté, correspondance, pièces annexes (1989-1992). • 1989-1992
- Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990
- Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992
- Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 20 janvier 1992 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1992
- Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : arrêtés, notes, coupures de presse, brochure. • 1992
- Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992
- Mise à jour par ajout de la servitude d'utilité publique relative à l'inscription sur l'inventaire des monuments historiques de la Maison du peuple, 2 rue Drouin : arrêté, plans. • 1992
- Révision approuvée par le conseil municipal le 6 juillet 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992
- Révision approuvée par le conseil municipal le 21 décembre 1992 suite à la prise en compte des observations formulées par le préfet le 22 septembre 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992