1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-1988
Archives publiques
Cotes extrêmes : 200 W 11-18, 955 W 1-2
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme
Sous-unités (10)
- Mise en œuvre. – Actes administratifs : arrêté (1984), délibérations (1983-1988). Déroulé de la procédure : planning, note (1983-1988). Méthodologie : documentation (1983). • 1983-1988
- Groupe de travail restreint : comptes rendus, notes (1987-1988). Commissions : comptes rendus de réunion (1986-1988). • 1986-1988
- Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985
- Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987
- Projets de modifications : correspondance avec des organismes publics (1983-1987), correspondance avec des personnes privées (1982-1987). • 1982-1987
- Projet de révision : plans de zonage. • 1986
- Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988
- Approbation des modifications : projet de règlement (1987), annexes 1 et 2 (1988), rapport de présentation (1988). • 1987-1988
- Application anticipée de la mise en révision (1er décembre 1987) : rapport de présentation, règlement, annexes, plans. • 1987
- Révision approuvée par le conseil municipal le 11 avril 1988 : délibération, rapport de présentation, règlement, annexes, plans. • 1988