Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1983 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols Cotes extrêmes : 200 W 9-10 Sous-unités (2) Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1983