Certificats d'urbanisme : n° 300, 315, 329, 384, 412, 449 (2013). Déclarations préalables (2012-2013). • 2010-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2010-2013
Archives publiques
Cotes extrêmes : 866 W 12
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme • patrimoine architectural