Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Indique par numéro de rue ou à défaut par numéro de parcelle :
- au recto, la liste des propriétaires (tenue de 1937 à 1968) : date, nom du propriétaire, adresse du propriétaire.
- au verso, la liste des autorisations (tenue de 1937 à 2020) : numéro d'autorisation, date, objet. Les autorisations mentionnées sont les suivantes : autorisation de travaux (AT), déclaration de travaux (DT), déclaration préalable (DP), permis de construire (PC), permis de démolir (PD), permis d'aménager (PA).
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (19)
- 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne • 1937-2020
- Badonviller - Buthegnémont • 1937-2020
- Cadières - Château-Salins • 1937-2020
- Chemin-Blanc - Côte • 1937-2020
- Courbessaux - Durival • 1937-2020
- Écuries - Fontenoy • 1937-2020
- Foucotte - Général-Hulot • 1937-2020
- Général-Leclerc - Guy-Ropartz • 1937-2020
- Hache - Jacques-Gruber • 1937-2020
- Jacques-Villermaux - Kléber • 1937-2020
- Lacordaire - Lobau • 1937-2020
- Lorraine - Marie-Marvingt • 1937-2020
- Marie-Odile - Mulhouse • 1937-2020
- Nabécor - Port-aux-Planches • 1937-2020
- Prébois - Ruisseau-de-la-Villette • 1937-2020
- Sables - Sainte-Anne • 1937-2020
- Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe • 1937-2020
- Strasbourg - Victor-Huel • 1937-2020
- Victor-Hugo - Winston-Churchill • 1937-2020