Port de plaisance (quai Sainte-Catherine), gestion de l'occupation du domaine public : cahier des charges, note, tract, procès-verbaux de délimitation de parcelles, plans, 7 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1989-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1989-1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 813 W 9