Domaine public fluvial • 1897-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1897-2000
Archives publiques
Cotes extrêmes : 813 W 7-9
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (3)
- Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000
- Voies navigables de France. – Utilisation du domaine public fluvial par la ville de Nancy : rapport, comptes rendus de réunion, notes, charte de partenariat, correspondance (1991-1999). Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, utilisation du domaine public fluvial : comptes rendus de réunion, plans, correspondance (1990-1996). Bureaux (2 rue Victor), aménagement : plans, rapport, correspondance (1986-1989). Canal de la Marne-au-Rhin : plan (vers 1970). Berges du canal, aménagements paysagers : plans, correspondance, 6 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1992-1996). Chemin de halage (rue Charles-Dusaulx), entretien : correspondance (1989-1997). • [1970]-1999
- Port de plaisance (quai Sainte-Catherine), gestion de l'occupation du domaine public : cahier des charges, note, tract, procès-verbaux de délimitation de parcelles, plans, 7 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1989-1996