Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les répertoires alphabétiques sont à double entrée, par nom de demandeur des travaux et par nom de rue. Le numéro mentionné à la première colonne n'est pas celui du permis mais un numéro interne qui renvoie au registre d'ordre. La consultation du registre d'ordre correspondant permet ensuite de connaître la date et le numéro du permis nécessaires pour accéder aux dossiers.

Indique :

- par nom de demandeur (colonnes de gauche) : année, n° d'ordre, nom du pétitionnaire, objet de la demande.

- par nom de rue (colonnes de droite) : année, n° d'ordre, adresse, objet de la demande.

Date de l'unité documentaire 1970-1984

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registrerépertoire
Cotes extrêmes : 3 T 87-89

Sous-unités (3)