Mandat 2014-2020 • 1996-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996-2020
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 38-121, 197
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (85)
- 2015, 28 septembre : 2e partie. • 2015
- 2015, 28 septembre. – Délibération n° III-23 : conventions de mise à disposition gratuite du Théâtre Mon Désert auprès des associations. • 1996-2020
- 2015, 30 novembre : 1re partie. • 2015
- 2015, 30 novembre : 2e partie. • 2015
- 2015, 30 novembre : 3e partie. • 2015
- 2015, 30 novembre : 4e partie. • 2015
- 2016, 1 février : 1re partie. • 2016
- 2016, 1 février : 2e partie. • 2016
- 2016, 21 mars : 1re partie. • 2016
- 2016, 21 mars : 2e partie. • 2016
- 2016, 23 mai. • 2016
- 2016, 27 juin : 1re partie. • 2016
- 2016, 27 juin : 2e partie. • 2016
- 2016, 27 juin : 3e partie. • 2016
- 2016, 26 septembre : 1re partie. • 2016
- 2016, 26 septembre : 2e partie. • 2016
- 2016, 26 septembre : 3e partie. • 2016
- 2016, 5 décembre : 1re partie. • 2016
- 2016, 5 décembre : 2e partie. • 2016
- 2016, 5 décembre : 3e partie. • 2016