Assemblées délibérantes > Dossiers de séances et délibérations > Conseil municipal > Collection du secrétariat des assemblées > Séance du 31 janvier 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 19 à 22 (n° 1 à 18, 23 à 44 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour et quatre placards imprimés). Séance du 14 avril 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 40 (n° 1 à 39, 41 à 56 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 24 avril 1961 : procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes.

Nouveau commentaire