Séance du 31 janvier 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 19 à 22 (n° 1 à 18, 23 à 44 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour et quatre placards imprimés). Séance du 14 avril 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 40 (n° 1 à 39, 41 à 56 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 24 avril 1961 : procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1961
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 290
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant