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Historique

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Assemblées générales : procès-verbaux de réunion (1962, 1965-1966, 1970-2009). • 1962-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

425 Z 3

Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association

Typologie documentaire : procès-verbal de réunion

Organisme : Foire internationale (Nancy)

Conseils d'administration : comptes-rendus de réunion, liste des membres (1928, 1930-1938, 1962-1964, 1966, 1970-1971, 1977, 1987, 2002-2007). • 1928-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

425 Z 4

Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association

Typologie documentaire : procès-verbal de réunion

Organisme : Foire internationale (Nancy)

Bureau du conseil d'administration : comptes-rendus de réunion (1962-1963, 1965-1972, 1974-1988, 1990-1994, 1996). • 1962-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

425 Z 5

Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association

Typologie documentaire : procès-verbal de réunion

Organisme : Foire internationale (Nancy)

Réunions de travail : ordre du jour, comptes-rendus, notes (17 juin 1997 - 28 janvier 1999). • 1997-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

349 W 16

Sujet : action culturelle • manifestation culturelle

Type : procès-verbal de réunion

Nom : Art nouveau • École de Nancy • Année de l'École de Nancy (1999)

Constitution des assemblées municipales • 1789-an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1-4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Comité permanent, séances du 24 juillet 1789 au 1er octobre 1789 : procès-verbaux. Assemblée des représentants de la commune, séances du 3 octobre 1789 au 27 mars 1790 : procès-verbaux. • 1789-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil général de la commune, séances du 29 mars 1790 au 2 avril 1791 : délibérations. Corps municipal, séances du 30 mars au 4 décembre 1790 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Corps municipal, séances du 22 prairial an III au 22 brumaire an IV (10 juin 1795-13 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 13 ventôse an IV au 4 frimaire an V (3 mars 1796-24 novembre 1796) : actes. • an III-an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil Général de la commune • 1791-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 9-15

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 9 avril 1791 au 31 mars 1792 : délibérations. • 1791-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 20 avril 1792 au 5 octobre 1792 : procès-verbaux. • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 5 octobre 1792 au 5 juin 1793 : délibérations. • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 12 juin 1793 au 14 nivôse an II (3 janvier 1794) : délibérations. • 1793-an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 12

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 15 nivôse an II au 12 floréal an II (4 janvier 1794-1er mai 1794) : délibérations. • an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 13

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 13 floréal an II au 7 nivôse an III (2 mai 1794-27 décembre 1794) : délibérations. • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 14

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Séances du 7 nivôse an III au 28 ventôse an III (27 décembre 1794-18 mars 1795) : délibérations. • an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 15

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Doubles des registres • an II-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 135-163

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 135

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion