Collection du secrétariat des assemblées • 1914-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 187-329
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (143)
- Séances du 2 août 1914 au 11 août 1914 : procès-verbal. Séance du 12 août 1914 : procès-verbal et pièces annexes. Séances du 13 au 22 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séances du 23 août 1914 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séances du 25 au 31 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. • 1914
- Séances du 1er septembre 1914 au 3 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal, délibération et pièces annexes. Séances du 6 septembre 1914 au 27 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 octobre 1914 : compte rendu. • 1914
- Séance du 2 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 novembre 1914 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1914 : procès-verbal. Séance du 2 décembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 11 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 18 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1914 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : adresse à Georges Clemenceau. • 1914-1918
- Séance du 15 mai 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930
- Séance du 7 avril 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30 (contient cinq délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930
- Séance du 20 février 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 45. • 1930
- Séance du 13 juin 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 27 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 4 août 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930
- Séance du 26 septembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 (contient quatre délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1930
- Séance du 13 novembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 38. • 1930
- Séance du 22 décembre 1930 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1930
- Séance du 9 février 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36. • 1931
- Séance du 26 mars 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931
- Séance du 13 mai 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931
- Séance du 19 juin 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41. • 1931
- Séance du 4 août 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 35. • 1931
- Séance du 15 octobre 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 42 (contient des plans). • 1931
- Séance du 26 novembre 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1931
- Séance du 23 décembre 1931 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1931
- Séance du 18 février 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 53 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1932
- Séance du 11 avril 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37. • 1932