Collection du secrétariat des assemblées • 1914-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 187-329
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (143)
- Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/1, I/4 à I/5, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/7, II/12 à II/13 et pièces annexes (n° I/2 à I/3, I/6 à I/9, II/3, II/6, II/8 à II/11, III/1 à III/4, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 1 et pièces annexes (n° 2-5 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, I/7, II/8 à II/9 et pièces annexes (n° I/1 à I/3, I/6, I/8 à I/14, II/1 à II/7, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6 manquants), projets de délibérations. • 1982
- Séance du 3 mai 1982 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/8, II/12 à II/13, III/7, projets de délibérations. Séance du 25 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations I/1, II/7, III/4 et pièces annexes (n° I/2 à I/6, II/1 à II/6, III/1 à III/3, III/5 à III/6 manquants). Séance du 21 juin 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° II/3, IV/1, S/2 et pièces annexes (n° 1, I/1, II/1 à II/2, II/4 à II/10, III/1 à III/7, IV/2 à IV/6, S/1 manquants), projets de délibérations. Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, II/11 à II/14, III/1, III/4 (n° I/1 à I/3, I/6 à I/9, II/1 à II/10, II/15 à II/16, III/2 à III/3, III/5 à III/11, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. • 1982
- Séance du 25 octobre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4, III/1 à III/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2, V/1 à V/5, VI/1 à VI/3 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/7 à I/9, II/3, II/6 à II/8, III/1 (n° 1 à 3, I/1 à I/6, I/10, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/9 à II/10, IV/1 à IV/4, V/1 à V/10 manquants), projets de délibérations. Séance du 13 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 à I/3, I/8, II/10, III/1, IV/3, projets de délibérations. • 1982