Collection du secrétariat des assemblées • 1914-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 187-329
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (143)
- Séance du 19 mai 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 29 juin 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 33 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1932
- Séance du 3 août 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 26 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1932
- Séance du 14 octobre 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 44 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1932
- Séance du 23 novembre 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 21 décembre 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1932
- Séance du 8 février 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25, 27 à 35 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour), (n° 26 manquant). • 1933
- Séance du 6 avril 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 42 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1933
- Séance du 17 mai 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 2 juin 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 2 août 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40. • 1933
- Séance du 11 octobre 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40 et pièces annexes. • 1933
- Séance du 29 novembre 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13. • 1933
- Séance du 30 novembre 1933 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 35. Séance du 22 décembre 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29. • 1933
- Séance du 6 février 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 49. • 1934
- Séance du 20 mars 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 44 (contient des plans). • 1934
- Séance du 16 mai 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 48 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1934
- Séance du 26 juin 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 27, 29 à 38 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour) (n° 28, 39 manquants). • 1934
- Séance du 30 août 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 39. Séance du 19 octobre 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1934
- Séance du 28 novembre 1934 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 49 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 4 décembre 1934 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. • 1934
- Séance du 16 janvier 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5. Séance du 17 janvier 1935 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 50. • 1935
- Séance du 26 février 1935 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 59 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 26 mars 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14. • 1935
- Séance du 30 août 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 33. Séance du 25 juin 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37. Séance du 28 mai 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11, 14 à 16 (n° 12 à 13 manquants). Séance du 12 avril 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 34, 36 à 38 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour) (n° 35 manquant). Séance du 17 avril 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 18 mai 1935 : procès-verbal, délibération n° 1. • 1935
- Séance du 16 décembre 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29. Séance du 18 octobre 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 26 novembre 1935 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 38 (contient un placard imprimé). • 1935