Collection du secrétariat des assemblées • 1914-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 187-329
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (143)
- Séance du 5 novembre 1943 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19. Séance du 17 décembre 1943 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 et pièces annexes. • 1943
- Séance du 21 janvier 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 26 février 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 14 mars 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5. Séance du 5 mai 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17 et pièces annexes. Séance du 28 juin 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 22. Séance du 30 août 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17. • 1944
- Séance du 14 septembre 1944 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° 1. Séance du 16 septembre 1944 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 septembre 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 5 octobre 1944 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5. Séance du 28 octobre 1944 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19 et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1944 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15. Séance du 12 décembre 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8. • 1944
- Séance du 22 janvier 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40. Séance du 26 février 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23, 25 (n° 24 manquant). Séance du 30 mars 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17. Séance du 24 avril 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 7 juin 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1945
- Séance du 9 juillet 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13, 15 à 21, 23 et pièces annexes (n° 14, 22 manquants). Séance du 25 juillet 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 8 octobre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 9 et pièces annexes. Séance du 31 août 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19 et pièces annexes. Séance du 5 novembre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. Séance du 21 décembre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 46 et pièces annexes. • 1945
- Séance du 25 janvier 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 15 février 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20. Séance du 25 mars 1946 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 et pièces annexes. Séance du 6 mai 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 et pièces annexes. Séance du 17 mai 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5 et pièces annexes. • 1946
- Séance du 17 juin 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 32 et pièces annexes (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1946
- Séance du 10 juillet 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16 et pièces annexes. Séance du 31 juillet 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8 et pièces annexes. Séance du 30 août 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11 et pièces annexes (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 7 octobre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 et pièces annexes. • 1946
- Séance du 28 novembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 et pièces annexes. Séance du 5 décembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23 et pièces annexes. Séance du 30 décembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14 et pièces annexes. • 1946
- Séance du 22 janvier 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 7 février 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 28 février 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37 et pièces annexes. • 1947
- Séance du 6 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 20 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 22 avril 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 22 mai 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. • 1947
- Séance du 24 juin 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 9 et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7. Séance du 12 juin 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 29 août 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 et pièces annexes. • 1947
- Séance du 2 septembre 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4. Séance du 23 septembre 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 10, 12 à 19 et pièces annexes (n° 11 manquant). Séance du 26 octobre 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 14 novembre 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7 et pièces annexes. Séance du 19 décembre 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21, 23 à 50 (n° 22 manquant). • 1947
- Séance du 7 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 14 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 et pièces annexes. Séance du 30 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8. Séance du 27 février 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 47 et pièces annexes. • 1948
- Séance du 5 mai 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 22, 24 à 28, 31 à 37 et pièces annexes (n° 23, 29 à 30 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 21 mai 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 23 juin 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 9 juillet 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13 et pièces annexes. • 1948
- Séance du 25 août 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 29 septembre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20. • 1948
- Séance du 17 octobre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 19 novembre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12,14 à 31 et pièces annexes (n° 13 manquant). Séance du 29 novembre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3. Séance du 20 décembre 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11, 13 à 25 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1948
- Séance du 21 janvier 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4. Séance du 24 janvier 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 9 février 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 14 février 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 4 mars 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 27. Séance du 17 mars 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 20 mai 1949 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 34 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1949
- Séance du 12 juillet 1949 : procès-verbal, délibérations n° 2 à 24 et pièces annexes (n° 1 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 30 août 1949 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 15, 17 à 18 et pièces annexes. • 1949
- Séance du 14 octobre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6, 8 à 26 (n° 7 manquant) (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 29 novembre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 33. Séance du 20 décembre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7, 9 à 21 et pièces annexes (n° 8 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1949