Séance du 21 janvier 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4. Séance du 24 janvier 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 9 février 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 14 février 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 4 mars 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 27. Séance du 17 mars 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 20 mai 1949 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 34 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1949
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 264
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant