Séance du 21 janvier 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 26 février 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 15 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 14 mars 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5. Séance du 5 mai 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17 et pièces annexes. Séance du 28 juin 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 22. Séance du 30 août 1944 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17. • 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1944
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 248
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant