Séance du 9 juillet 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 13, 15 à 21, 23 et pièces annexes (n° 14, 22 manquants). Séance du 25 juillet 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 8 octobre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 9 et pièces annexes. Séance du 31 août 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 19 et pièces annexes. Séance du 5 novembre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. Séance du 21 décembre 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 46 et pièces annexes. • 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1945
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 251
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant