Collection du secrétariat des assemblées • 1914-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 187-329
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (143)
- Séance du 26 janvier 1973 : procès-verbal. Séance du 7 février 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). Séance du 16 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 11 avril 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 avril 1973 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/4. Séance du 28 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 ; S/1 à S/2 (n° I/1, I/3 à I/6, II/1, III/1 à III/4 manquants). Séance du 2 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° II/1, S/1 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/2 à II/6, III/1 à III/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). • 1973
- Séance du 16 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 18 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° II/9 (n° 1 à 3, I/1 à I/7, II/1 à II/8, II/10 à II/12, III/1 à III/5, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, VIII/1 à VIII/13, IX/1 à IX/2 manquants). Séance du 16 novembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° III/4, S/1 à S/8 (n° 1, I/1 à I/17, II/1 à II/3, III/1 à III/3, III/5 à III/7, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/11, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/8, IX/1 à IX/2 manquants). Séance du 6 décembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal ; délibérations n° S/1 à S/4 (n° I/1, II/1 à II/5, III/1 à III/4, IV/1 à IV/4, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, IX/1 manquants). • 1973
- Séance du 10 janvier 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 janvier 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 1er mars 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° III/1 ; VIII/3 ; S/1. Séance du 4 avril 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mai 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 mai 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1974
- Séance du 28 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 1er septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 25 septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1. Séance du 4 novembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 décembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° VIII/1. • 1974
- Séance du 17 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 février 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 12 mars 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations, n° S/1 à S/5 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/8, IV/1 à IV/11, V/1, VI/1, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2, IX/1 manquants). Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/3 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/6, IV/1, V/1 à V/4, VI/1 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/6 manquants). Séance du 21 mai 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1975
- Séance du 30 mai 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 27 juin 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 8 août 1975 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 26 septembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 octobre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1975
- Séance du 16 janvier 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 30 janvier 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 février 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 25 mars 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 15 avril 1976 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 mai 1976 : procès-verbal. Séance du 18 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1976
- Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 25 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er juillet 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 octobre 1976 : procès-verbal sommaire, procès-verbal. • 1976
- Séance du 4 novembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/4 (n° I/1, II/1 à II/9, S/5 manquants). • 1976
- Séance du 24 mars 1977 : procès-verbal, délibérations n° 1, 3 (n° 2 manquant). Séance du 26 mars 1977 : procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 18 avril 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 juin 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 juillet 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1977
- Séance du 12 septembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 octobre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 novembre 1977 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 décembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1977
- Séance du 16 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 février 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 avril 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 30 juin 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1978
- Séance du 22 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1978
- Séance du 22 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 6 (n° 1 manquant). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 mai 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1979
- Séance du 25 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1979
- Séance du 12 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 22 décembre 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1979
- Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1 à VII/3, S/2 manquants). Séance du 13 février 1980 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980
- Séance du 30 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 6 octobre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 15 décembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980
- Séance du 19 janvier 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 février 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 2 avril 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 mai 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 17 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1981
- Séance du 9 juillet 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 4 et pièces annexes (n° 1 manquant). Projets de délibérations n° I/1 à I/20, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/2, VI/1 à VI/3, S/2 à S/4 (S/1 manquante). Séance du 19 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Projets de délibérations n°I/1 à I/22, II/1 à II/2, III/1, IV, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/7, communication, récapitulatif des décisions prises par le maire. Séance du 14 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1981