Séance du 24 mars 1977 : procès-verbal, délibérations n° 1, 3 (n° 2 manquant). Séance du 26 mars 1977 : procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 18 avril 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 juin 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 juillet 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1977
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 316
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant