Séance du 22 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 6 (n° 1 manquant). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 mai 1979 : compte rendu sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1979
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 320
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant